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Articles Tagués ‘utilitarisme’

J’ai finalement eu la chance de visionner le film Avatar en 3D la semaine dernière. Le film est visuellement extraordinaire; du jamais vu. L’histoire est cependant prévisible et bourrée de clichés. Ceci étant dit, bien que plusieurs observateurs y aient vu un plaidoyer écologiste et une fable anti-capitaliste, j’y vois au contraire l’histoire d’un peuple qui lutte pour la défense de ses droits de propriété contre des tyrans. L’occasion était belle de vous introduire au concept de "homestead" (désolé, je n’ai trouvé aucun équivalent français qui fasse vraiment l’affaire).

Ce principe vise à répondre à la question suivante: dans une société libre, qu’est-ce qui détermine les droits de propriété initiaux?

Dans le film, les mercenaires de la corporation tentent d’expulser les Na’vis de leur territoire pour pouvoir exploiter un gisement d’unobdanium situé sous leur "Arbre-Maison". Leur argument utilitariste selon lequel l’exploitation de la mine par la corporation génèrera plus de richesse que l’occupation des Na’vis est évidemment invalide. Il ne devrait pas être possible d’utiliser la force pour exproprier quelqu’un de sa propriété sous prétexte que cela créera de la richesse, même si cela a été déjà été fait aux États-Unis et même si la compensation est jugée suffisante par l’État. Le rôle de la loi est de défendre la propriété des citoyens, pas de créer de la richesse.

Dans le même ordre d’idée, il est tout aussi immoral d’utiliser la force pour prendre la propriété de l’un (par l’impôt) pour distribuer l’argent à d’autres sous prétexte que cette propriété servira mieux la collectivité ainsi.

Ceci étant dit, sous quel principe les Na’vis peuvent-ils déclarer que l’Arbre-Maison est leur propriété? Dans un système légal libertarien, la loi "naturelle" par laquelle les ressources qui ne sont la propriété de personne devienne la propriété de quelqu’un s’appelle le principe du "homestead":

En mélangeant votre travail et/ou les ressources qui vous appartiennent avec des ressources qui n’appartiennent à personne, ces ressources ainsi transformées deviennent votre propriété.

Ainsi, si vous trouvez un bout de bois qui n’appartient à personne, que vous le travaillez pour en faire une sculpture, cette sculpture devient votre propriété. Dans le cas d’un terrain qui n’appartient à personne, on peut en faire sa propriété en le défrichant, en le clôturant et/ou en y installant une plantation par exemple.

Dans le cas d’un territoire, certaines actions ne sont cependant pas suffisantes ou légitimes pour s’approprier un droit de propriété. Il ne suffit pas de découvrir et d’arpenter un territoire pour le déclarer sien. Lorsqu’il a découvert l’Amérique, il n’était pas légitime que Christophe Colomb la déclare propriété de l’Espagne. La conquête non plus n’est pas une façon légitime d’acquérir un droit de propriété puisque cela ne respecte pas le principe libertarien de non-agression. Finalement, les droits de propriété ne peuvent être attribués par simple décret étatique. Il est donc illégitime que le Gouvernement du Québec déclare que la rivière Romaine lui appartient.

Revenons à nos Na’vis si vous le voulez bien. Ceux-ci ont "découvert" leur territoire bien avant la corporation humaine. Ils y ont assemblé une infrustructure habitable autour de l’Arbre-Maison. Il ne fait aucune doute: les Na’vis sont les légitimes propriétaires de leur territoire. La valeur du gisement minéral et le refus des Na’vis de négocier ne justifient aucunement les agissements de la corporation, qui sont de pures agressions. Les Na’vis ont le droit légitime de défendre leur propriété.

Ce film est un bon exemple démontrant que l’existence de droits de propriétés peut régler bien des problèmes territoriaux, environnementaux et sociaux que l’État tente présentement de régler par de la règlementation pesante, coûteuse et inefficace.

Quelques textes sur le sujet:

http://www.lewrockwell.com/blog/lewrw/archives/45244.html

http://www.unmondelibre.org/Boaz_Avatar_280110

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Plusieurs lecteurs de ce blogue ont éprouvé certaines réserves à l’égard de la vision libertarienne de la propriété intellectuelle, telle que présenté dans mon billet de la semaine dernière. Je pense que c’est tout-à-fait normal, ayant moi-même eu de la difficulté à saisir au début (un vieux réflexe de droitiste!).

Certains défendent la propriété intellectuelle sur des bases utilitariennes; c’est-à-dire qu’ils croient que la protection de la propriété intellectuelle est un mal nécessaire pour maximiser le bien-être ou la richesse la société. Cependant, les études économétriques ne démontrent pas de gains significatifs à protéger la propriété intellectuelle. Ceci étant dit, le but des lois  et du système judiciaire est de protéger les citoyens, pas de maximiser la richesse ou l’utilité. Cela ne justifie certainement pas la coercition étatique et l’utilisation de la force contre les autres.

Innovation:

Certains pensent qu’en l’absence de brevets, les entreprises n’investiront plus en R&D ce qui stoppera l’innovation. Je pense que ce serait plutôt le contraire. Il y aurait plus d’argent pour la R&D si les entreprises dépensaient moins en frais judiciaire pour l’enregistrement et la défense de leurs brevets.

Quelle a été la réaction des compagnies pharmaceutiques face à l’essor des médicaments génériques? Elles ne sont certainement pas restées à ne rien faire. Elles ont d’abord fait beaucoup de R&D de façon à dévellopper de nouvelles formulations plus efficaces que les versions génériques. Elles ont aussi acquéri de nouvelles molécules pour diversifier leurs recherches. En fait, les génériques ont plutôt stimulé la recherche!

Le même raisonnement s’applique à l’ensemble des industries. En absence de propriété intellectuelle, les entreprises devraient sans cesse innover pour garder une longueur d’avance sur la compétition. Dans certains cas, certaines entreprises achètent des brevets pour éviter que certaines innovations arrivent sur le marché. Durant près de 20 ans suite à ses débuts en 1875, l’entreprise AT&T a acquis tous les brevets imaginables de façon à conserver son hégémonie sur le téléphone, ce qui a retardé l’introduction de la radio de plusieurs années. De son côté, General Electric a, grâce à son contrôle de brevets, retardé la commercialisation des lumières fluorescentes, qui représentaient une menace pour les lumières incandescentes. Les brevets peuvent donc freiner l’innovation en permettant aux entreprises contrôlant le marché de maintenir le statu quo.

De plus, les brevets peuvent nuire à l’innovation parce qu’ils obligent les entreprises à révéler leurs secrets. Par exemple, si Coca-Cola ne fait pas breveter sa recette et la garde secrète et qu’un compétiteur la découvre par hasard en faisant du reverse engineering, et que ce compétiteur fait breveter la recette, Coca-Cola ne pourrait plus utiliser sa propre recette! N’est-ce pas ridicule?

Par ailleurs, quelle devrait être la durée d’existence d’un brevet? C’est plutôt subjectif et arbitraire comme décision; en plein le genre de chose que les libertariens préfèrent mettre entre les mains du libre-marché plutôt que de l’État. En 1995, les États-Unis ont augmenté la durée des brevets de 17 à 20 ans. Supposons qu’initialement la durée d’un brevet avait été de 200 ans; cela impliquerait que personne ne pourrait fabriquer une ampoule incandescente sans la permission de Thomas Edison? Si vous trouvez que j’exagère et que 200 ans est trop long, dîtes-moi sur quoi vous vous basez pour affirmer que 20 ans est la durée appropriée…

En somme, si vous croyez aux bienfaits de la concurrence et à son pouvoir à stimuler la performance économique, il n’y a aucune raison de protéger ces monopoles intellectuels par des brevets.

J’ajouterais qu’en forçant des provisons concernant la propriété intellectuelle dans les accords du GATT, les nations industrialisées ont retardé le développement des pays émergents, permettant aux pays riches de s’enrichir sur le dos des pays sous-développés.

Littérature:

Est-ce que l’asbence de protection coercitive des droits d’auteurs tuerait la création littéraire? Je ne pense pas. Rien ne m’empêche de prendre un texte de Richard Martineau et de le copier-coller sur mon blogue sans mentionner la source. Pourtant, même si je le faisais et que Richard s’en rendait compte, je ne pense pas qu’il cesserait d’être journaliste et de publier des textes sur le web.

Comme le mentionnais Jonathan dans les commentaires du premier billet, le mode de commercialisation des livres changerait en absence de propriété intellectuelle:

"Si l’auteur veut tirer le plus de profit de son livre, il va devoir être un peu plus stratégique qu’aujourd’hui. Avant la première publication de son livre il devra essayer de trouver une maison d’édition qui croit vraiment en son oeuvre et qui va essayer de la pousser à fonds. C’est dans l’intérêt des deux parties que leur copie soit celle achetée par les consommateurs."

D’ailleurs, le piratage de livre est déjà fort répandu, l’une des victime les plus fréquente étant Harry Potter. Néanmoins, J.K. Rowling est quand même la femme la plus riche du monde!  D’autre part, les auteurs pourraient utiliser la publicité et donner des conférences pour améliorer leurs revenus. Est-il vraiment nécessaire de ne faire que ça de sa vie pour être un bon auteur? Je ne pense pas. Il est bien possible d’écrire de bons bouquins sans que ça soit son gagne-pain principal. Plusieurs le font.

L’internet est une autre preuve que tout cela peut fonctionner. Il est pratiquement impossible de faire respecter les droits d’auteurs sur le web, ça ne freine pourtant pas le contenu. Le contenu gratuit sur l’internet est abondant, ce qui le rend accessible. Cette grande accessibilité agit comme motivation à la production de contenu. Prenez ce blogue par exemple. Finalement, les livres du Projet Gutenberg sont gratuits sur internet, et pourtant les copies physiques continuent de se vendre en librairie.

La contrefaçon:

Est-ce que l’absence de droits de propriété intellectuelle faciliterait la contrefaçon?

En permettant à son détenteur de percevoir un prix plus élevé en tant que monopoliste, les brevets et droits d’auteur rendent la contrefaçon très profitable. L’OCDE estimait cette industrie à $250 milliards en 2007 alors que l’IACC estime que c’est plutôt $600 milliards en tout. Cet organisme blâme la déplacement de l’industrie manufacturière vers des pays où la protection de la propriété intellectuelle est faible; 80% des biens contrefaits proviendraient de la Chine selon The Economist. L’internet a aussi facilité ce commerce.

Les marques déposées contribuent aussi au phénomène de la contrefaçon. Les entreprises investissent des sommes considérables en marketing de façon à convaincre les consommateurs de payer un prix beaucoup plus élevé pour leurs biens. Les sacs Louis-Vuitton se vendent à des marges de profit de plus de 1000% parce que cette entreprise a réussi à faire croire aux gens qu’ils seraient plus "admirables" avec un tel sac. Nike a beau payer Rafael Nadal $20 millions pour porter leurs espadrilles, la qualité de fabrication n’en est pas améliorée et le coût de production est minime comparativement au prix de vente final. Il y a donc une opportunité de profit intéressante à produire des faux et à agir en tant que "free-rider" sur la marque déposée. La contrefaçon peut même devenir dangeureuse lorsqu’il s’agit de médicaments, entre autres, mais encore une fois, l’opportunité de profit est créée par le prix monopolistique élevé.

Selon moi, plutôt que de chercher à protéger la propriété intellectuelle des entreprises et leurs profits monopolistiques, l’État devrait plutôt se contenter de chercher à protéger les consommateurs de la fausse représentation. Il est tout aussi frauduleux de vendre un faux chandail Lacoste en faisant croire que c’est un vrai, que de vendre du surlonge étiquetté filet mignon. Ainsi, comme la contrefaçon ne serait pas illégale, l’État pourrait concentrer ses efforts  à contrer la fausse représentation, de façon à ce que les gens qui achètent des biens contrefaits soient au courant de leur nature et paie un prix conséquent. Les entreprises ont les moyens de protéger eux-mêmes l’intégrité de leurs marques, notamment avec des nouvelles technologies de marquage (voir l’article de The Economist).

Ces entreprises devraient probablement vendre leurs produits moins cher, étant donné la concurrence des faux, mais leurs dépenses de marketing seraient bien moins élevées et leurs volumes de ventes plus importants. En fait, ce sont les Tiger Woods, Roger Federer et Sidney Crosby de ce monde qui subiraient la plus grosse baisse de leurs revenus…comme c’est triste!

Pour une lecture plus approfondie, consultez ce texte de Stephan Kinsella:

http://mises.org/journals/jls/15_2/15_2_1.pdf

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