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Le prix est une donnée fondamentale pour qu’un marché fonctionne bien car c’est le prix qui coordonne tous les acteurs du marché de façon à ce que l’offre puisse adéquatement servir la demande. Lorsque les prix sont manipulés et éloignés artificiellement de leur niveau naturel, le résultat est généralement de la destruction de richesse et du gaspillage de ressources.
Bien que notre économie soit qualifiée de « capitaliste », on constate rapidement qu’il est bien difficile d’y trouver un prix qui ne soit pas manipulé par le gouvernement. Certains diront que c’est pour « corriger les erreurs du marché » ou encore « protéger les consommateurs des excès du libre-marché ». Cependant, lorsqu’on observe les conséquences directes et indirectes de ces manipulations, on constate rapidement que la population est plutôt flouée par l’ingérence de l’État dans l’économie.

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Cet article vise à synthétiser mes articles précédents sur le sujet de la propriété intellectuelle en un « tout » plus cohérent. Il y a du nouveau, mais surtout du réchauffé…

Les lois sur la propriété intellectuelle, protégées par les gouvernements, sont une façon très répandue de limiter la concurrence au profit de certaines entreprises. Les droits de propriété intellectuelle, tels que les brevets, marques déposées et droits d’auteurs, sont en fait des monopoles décrétés par l’État. Ils permettent à des individus ou à des entreprises d’obtenir un privilège de l’État leur permettant de se soustraire à la concurrence et donc de tricher au jeu du libre-marché.

La propriété intellectuelle est utilisée par les entreprises pour bénéficier d’un « monopole légal ». Les Microsoft, Monsanto et Pfizer de ce monde utilisent leurs brevets pour écraser la compétition et dominer leur industrie, tout en oppressant la population. En effet, sans les brevets, les technologies de Monsanto serait offertes par plusieurs entreprises ce qui ferait baisser les prix et réduirait l’emprise de cette corporation sur les agriculteurs; les médicaments seraient offerts à un prix beaucoup plus bas ce qui augmenterait la qualité de vie de millions d’individus. Évidemment, les marges de profit de ces entreprises seraient plus « normales », telles qu’elles devraient l’être sans ces privilèges accordés par l’État.

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“Against intellectual monopoly”, Michele Boldrin & David K. Levine, Cambridge University Press, juillet 2008, 309 pages.

Disponible gratuitement en pdf (que j’ai lu convivialement grâce à mon nouveau Kindle!).

L’ouvrage débute en relatant l’histoire de l’invention du moteur à vapeur par James Watt vers la fin du 18e siècle, laquelle a joué un rôle primordial dans la révolution industrielle qui a suivi. Watt a obtenu son brevet en 1768, mais en 1775, son brevet a été prolongé jusqu’en 1800, grâce à l’influence politique de son partenaire d’affaires, le riche industrialiste Matthew Boulton.

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Les alimenteurs:

J’ai récemment visionné l’excellent documentaire Les Alimenteurs à Canal D (cherchez Food Inc. dans Google Video). Vous pouvez visionner un court extrait ici.

L’un des problèmes avec le système alimentaire nord-américain est que le maïs est fortement subventionné par les gouvernements, ce qui fait chuter son prix. Les transformateurs alimentaires trouvent alors de multiples façons d’utiliser ce maïs, lesquelles mènent à des produits néfastes pour la santé, causant entre autres l’obésité, qui se vendent à des prix dérisoires, ce qui encourage leur consommateur excessive. Par exemple, le fameux trio Big Mac de MacDonald est essentiellement composé de maïs, tant la boisson gazeuse que  les frites, le pain et la boulette de simili-viande.

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Pour moi, le représentant typique de l’extrême-gauche est un blogueur nommé Sylvain Guillemette. Voici donc une réfutation de ses arguments principaux, énumérés dans les commentaires d’un billet de Jimmy St-Gelais et d’un billet publié sur Cents Papiers.

« Dans les faits, la liberté d’entreprendre est relative aux capitaux qu’on possède, et ce système permet à certains individus, de multiplier plus rapidement les capitaux, par leurs moyens de production. »

Oui ! Et idéalement, dans un monde libertarien, tout le monde a la possibilité d’amasser du capital et d’entreprendre : ça s’appelle l’épargne. Mais présentement, l’État s’accapare une grosse part du capital sous forme d’impôts, taxes et par l’inflation. Ce capital est dilapidé en dépenses diverses et sert à grossir une bureaucratie inefficace plutôt qu’à aider les gens.

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Ce billet fait suite aux deux précédents: partie 1 et partie 2.

L’art est plus souvent qu’autrement inspiré d’oeuvres passées; j’en ai relaté plusieurs exemples dans les deux premières parties. Une protection trop sévère des droits de propriété fait donc en sorte de limiter la création artisitique; le contraire de l’objectif de la loi.

Observez dans le vidéo ci-bas comment Girl Talk crée de la nouvelle musique à partir d’échantillonnages. L’argument de la dame du bureau des droits d’auteur est que ce n’est pas de la création puisque c’est fait à partir du matériel de quelqu’un d’autre. Il utilise parfois jusqu’à 21 échantillons dans une même pièce; il lui serait donc impossible de demander la permission à chacun d’eux (un seul d’entre eux pourrait faire échouer la composition) et il serait très dispendieux de payer chacun d’eux. En fait, on ne reconnaît absolument pas les oeuvres orginales dans le résultat final. Est-ce qu’on protège vraiment quoi que ce soit en empêchant Girl Talk de créer et commercialiser sa musique ou ne fait-on que brîmer la création artistique?

Ensuite, le documentaire traite d’une vieille chanson de blues chantée par les esclaves dans les champs de cotton. Une fois endisquée, celle-ci n’appartient qu’à celui qui a enregistré les droits d’auteurs le premier. Il pourrait récolter les royautés alors qu’il n’en est même pas l’auteur original. Ça a du sens? 

Dans les années 1960s, les Rolling Stone ont copié une vieille chanson folk traditionnelle, qui servit de base à l’excellente chanson Bitter Sweet Symphony de The Verve. Les Rolling Stones ont poursuivi l’artiste et se sont approprié les droits d’auteurs qu’ils ont ensuite vendus à Nike pour une publicité. Les Stones se sont donc appropriés le passé, pour ensuite empêcher les autres de faire de même pour créer. Et ensuite vous me direz que les droits d’auteur sont dans l’intérêt de la création artistique?

Évidemment, ce ne sont pas les Rolling Stones eux-mêmes qui ont poursuivi The Verve, mais bien leurs compagnies de disques. Dans une entrevue de 1999, le magazine Q a demandé à Keith Richards s’il ne trouvait pas cela brutal de recevoir toutes les royautés pour la chanson. Il a répondu ceci:

« I’m out of whack here, this is serious lawyer shit. If The Verve can write a better song, they can keep the money. »

Steamboat Willie, Cendrillon, Pinocchio, Blanche Neige, Alice au pays des merveilles, Fantasia, Dumbo, Bambi, Song of the South, Robin Hood, Peter Pan, Lady and the Tramp, Mulan, Sleeping beauty, 101 Dalmatians, The sword in the stone, the Jungle Book, sont toutes des oeuvres de Disney inspirées de contes traditionnels des siècles précédents du domaine public. Disney empêche dorénavant les créateurs d’utiliser ses personnages. Disney a même déjà poursuivi une garderie pour avoir apposé des personnages de Disney pour décorer les murs. Pourtant, Disney est née en créant à partir d’oeuvres passées. En 1998, lors du 60e anniversaire de Mickey, la loi sur les droits d’auteur a été modifiée aux États-Unis, passant de 75 ans à 95 ans (pour une corporation). Mickey ne sera donc pas du domaine public de si tôt.

Selon les règles de l’OMC (dictées par les États-Unis), pour avoir le droit d’exporter, les pas membres devraient avoir des lois protégeant la propriété intellectuelle similaires à celles qui prévalent aux États-Unis. On exige donc de ces pays qu’ils se contentent de manufacturer, sans pourvoir développer leurs propres versions des produits. On permet ainsi aux multinationales américaines de garder le gros des profits et de protéger d’immenses parts de marché. Ceci est plutôt injuste puisque durant les 100 premières années de l’histoire des États-Unis, le pays ne reconnaissait pas les droits de propriété intellectuelles des autres pays. Cela a permi aux États-Unis de se développer beaucoup plus rapidement. Pourquoi ne pas donner cet avantage aux autres nations émergentes?

Des milliers d’américains sont poursuivis en justice chaque année pour piratage de musique ou de films, parfois pour une dizaine de téléchargement. Ces gens sont ciblés parce qu’ils n’ont pas les ressources financières pour se défendre face aux géants de l’industrie. Le cas de Jammie Thomas est probant, poursuivie pour $222,000 pour 24 chansons! Les huissiers pouvait saisir jusqu’à 25% de son salaire pour le remboursement, en plus de ses biens. En fait, les conséquences d’un simple téléchargement sont plus graves que de voler le CD au magasin!

En 2007, Radiohead a quitté son éditeur, EMI, et a distribué son nouvel album In Rainbow gratuitement sur internet. L’album a été téléchargé 1.2 millions de fois en trois mois et le don (volontaire) moyen a été de 1 Livre. Le disque a ensuite été distribué conventionnellement et s’est vendu à plus de 3 millions d’exemplaires.

Au niveau littéraire, le roman Down and Out in the Magic Kingdom publié par Cory Doctorow en 2004 a été rendu disponible gratuitement sur l’internet en même temps qu’il était publié en librairies. Les ventes du livres ont été excellentes, au-delà des attentes de l’auteur; la première édition a été entièrement vendue.

En 2002, un étudiant nommé Jesse Jordan a bâti un moteur de recherche pour le réseau interne de son université. Cet outil permettait aux étudiants de trouver et télécharger facilement des fichier qui se trouvaient sur les serveurs de l’école. Environ 25% des fichiers téléchargés étaient de type musicaux. Quelques mois après la mise en service du système, Jesse a reçu une poursuite de la RIAA pour violation de droits de propriété. Le montant de la poursuite: $15 millions. Jesse aurait eu des chances de gagner sa cause devant les tribunaux, mais vu l’ampleur de la poursuite (et les poches profondes de la RIAA), il lui en aurait coûté $250,000 en frais judiciaires. La RIAA s’est alors informée de ses actifs: $12,000 économisés à l’aide de petits emplois pour payer ses études. La RIAA a donc offert à Jesse un règlement à l’amiable pour $12,000, qu’il a accepté.

En 2002, la RIAA a rapporté que les ventes de CD étaient en baisse de 8.9% (803 millions) et blâmait l’internet. Cependant, en 2002, le nombre de nouvelles sorties CD était en baisse de 20% par rapport à 1999 et au cours de cette période, le prix moyen d’un CD a augmenté de 7.2% ($14.19). De plus, l’industrie du disque devait de plus en plus compétitionner avec celle du DVD. Pourquoi payer $18.99 pour la bande sonore d’un film lorsque pour $19.99 on peut avoir le film entier sur DVD? Il y a donc plusieurs explications à cette baisse de ventes.

Au début du cinéma, c’était Thomas Edison qui contrôlait tout car il détenait les brevets. En 1909, des royautés devaient lui être payées chaque fois qu’un film était tourné et projeté. C’est alors que plusieurs indépendants, telle que la Fox, ont fui en Californie, où il n’y avait pas suffisamment de marshalls pour faire respecter ces lois fédérales. C’est donc de la piraterie que l’industrie du cinéma hollywoodien est née! De nos jours, cette même industrie a de puissants lobbys pour contrer la piraterie, n’est-ce pas ironique?

La radio aussi est née de la piraterie et constitue encore aujourd’hui un cas particulier. En effet, un auteur/compositeur ne peut empêcher une station de radio de diffuser sa pièce, aucune permission n’est requise. Cependant, la station de radio doit payer l’auteur/compositeur à un prix fixé par la loi. Personne ne peut vous obliger à vendre votre maison ou un quelconque bien, et personne ne peut vous imposer son prix. Telle est la nature de la propriété privée dans une société libre. On peut donc dire que le gouverment nie que la musique soit une « vraie » propriété puisqu’il ne permet pas aux auteurs/compositeurs de requérir leur permission pour diffuser leurs pièces et de négocier le prix à leur convenance.

Présentement, si vous tournez un documentaire et que dans votre film, on peut voir sur un téléviseur en arrière-plan un court extrait de 5 secondes d’un épisode des Simpsons, vous devrez obtenir la permission de Fox et payer leur tarif « éducatif » de $10,000. Vous pourriez bien entendu plaider l’usage loyal, mais il faudrait pour cela que vous engagiez un bon avocat pour faire face à ceux de la Fox. Les délais seraient catastrophiques pour votre échéancier et les frais juridiques seraient exhorbitants. Le processus de protection de la propriété intellectuelle n’est en fait qu’un (autre) bon moyen d’enrichir les avocats.

En 1831, le terme d’un droit de propriété intellectuelle a été augmenté de 28 ans (14 ans plus 14 années supplémentaires si renouvelé) à 42 ans (28 ans  plus 14 années supplémentaires si renouvelé).  Au cours des 40 dernières années, le terme a été augmenté 11 fois par le Congrès. Pour les personnes, c’est maintenant 50 ans après la mort et pour les corporations c’est maintenant 95 ans (Sonny Bono Act de 1998). D’autre part, les renouvellements ne sont maintenant plus nécessaires: ils sont dorénavant automatiques. En 1973, environ 85% des droits de propriété n’étaient pas renouvellés après le premier terme. Ce nouvel amendement retarde donc énormément le passage des oeuvres au domaine public. De nos jours, il n’est plus nécessaire d’enregistrer une création artistique auprès d’une quelconque autorité pour qu’elle soit protégée.  Ces changements ont carrément mis un frein à l’expansion du domaine public. Si les termes de la propriété intellectuelle sont constamment rallongés, c’est effectivement équivalent à ce qu’ils soient illimités. La RIAA et la MPAA ont par conséquent réussi, par le lobbying intensif, à éradiquer le domaine public et à s’approprier la culture une bonne fois pour toute.

Depuis la création de la loi américaine protégeant la propriété intellectuelle, le domaine d’application de cette législation s’est beaucoup agrandit. Au début, la protection ne couvrait que les ouvrages commerciaux publiés. Au jourd’hui, elle inclut les productions non-commerciales, publiées ou non, et inclut aussi les transformations d’une oeuvre (traduction, adaptation cinématographique ou théâtrale, échantillonnage, etc).

Notez que la RIAA et la MPAA ont dépensé $1.5 million en lobbying pour faire passer le Sonny Bono Act de 1998 et contribué $200,000 en dons de campagne électorale pour 1998. Disney a versé $800,000 en dons de campagne électorale. Ces dons sont exclusivement allés aux supporteurs (13) du Sonny Bono Act.

Conclusion:

Les lois sur la propriété intellectuelle protègent davantage l’activité commerciale plutôt que la créativité des artistes. Cette protection préserve certaines formes de corporations, menacées par les développements technologiques. Ces innovations ne nuisent pas aux artistes, comme l’ont démontré Radiohead et Cory Doctorow; elles ne nuisent qu’à l’étanchéité du monopole étatique dont bénéficient ces grosses corporations. Ces corporations prétendent être propriétaires de la culture: à aucun moment de l’histoire la culture n’a été autant « propriété » et à aucun moment cette propriété n’a été autant concentrée que maintenant. Il est plus qu’évident que le renforcement de la protection de la propriété intellectuelle nuit grandement à la création artistique (le contraire de ce qu’elle est sensé accomplir).

Pour approfondir vos lectures sur l’histoire de la propriété intellectuelle, je vous recommande fortement l’excellent ouvrage Free Culture de Larry Lessig, disponible gratuitement en ligne.

Le documentaire suivant, diffusé sur Canal D il y a quelques semaines, est aussi très intéressant:

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Aux dires de certains, la recherche du profit est un vice qui nuit à la société. À les entendre, plus le profit est élevé, plus les gens se font exploiter par les producteurs. Ils considèrent scandaleux que les producteurs profitent des pénuries pour augmenter leurs prix pour faire plus de profit.

Selon eux, le système capitaliste fait en sorte que les prix sont souvent plus élevés que le « juste prix » de façon à ce que les producteurs puissent faire du profit. Alors nationalisons ces producteurs, éliminons le profit et nous économiserons tous! C’est ce raisonnement simpliste qui a, entre autres, servi d’argument aux communistes. Suite à l’échec monumental de cette idéologie, il est clair que la réalité est différente de ce que ces gens pensent et que ce type d’argumentation est fort dangeureux.

En réalité, voici comment le profit crée de la richesse et fait du bien pour la société.

Le profit plaît aux actionnaires:

Le profit est ce qui revient aux actionnaires d’une entreprise après toutes les dépenses, intérêts et impôts. Il peut servir à réinvestir dans l’entreprise pour améliorer les profits futurs ou à verser des dividendes. La valeur d’une entreprise repose essentiellement sur les profits; sans eux l’entreprise ne vaut que la valeur liquidative de ses actifs. Ainsi, les actionnaires ont grand intérêt à ce que les profits soient le plus élevé possible. Par l’entremise du conseil d’administration, les actionnaires de l’entreprise mettent beaucoup de pression sur ses dirigeants (bonus, congédiements, etc) pour que ceux-ci fassent en sorte de maximiser les profits, et donc la valeur des actions. Sans profit il n’y pas de capital et donc pas d’investissement privé. 

Il y a beaucoup de compétition entre les entreprises pour obtenir le capital des actionnaires. Pour obtenir du capital (i.e. que les investisseurs achètent leurs actions), les entreprises doivent démontrer qu’elles sont bien gérées, que leur situation financière est appropriée et que leurs investissements seront profitables. Les marchés financiers agissent donc en tant qu’allocateurs de capital et tentent de faire en sorte que le capital ne soit pas gaspillé et qu’il soit utilisé le mieux possible. Le moteur de tout ce processus d’allocation est le profit. Sans lui, il n’y aurait aucun moyen de savoir si le capital est bien investi et aucune motivation à ce que ce soit le cas.

Le profit incite à minimiser les coûts et incite à l’innovation:

Une bonne façon de maximiser les profits est de réduire ses coûts. Les entreprises font donc en sorte d’améliorer la productivité de leurs employés en engageant les meilleurs candidats possibles, en leur fournissant de la formation et en leur attribuant une rémunération alignée sur la performance (lorsque faisable). Les salaires doivent être le plus bas possible, mais doivent quand même être compétitifs si l’entreprise veut attirer de bon candidats.

D’autre part, l’entreprise investira en marketing pour tenter d’augmenter ses parts de marché. L’augmentation des volumes réalisée grâce au marketing permet de réduire les coûts unitaires totaux, puisque les coûts fixes sont répartis sur un plus grand nombre d’unité, ce qui rentabilise cette dépense. Le profit incite aussi à réduire la bureaucratie au minimum, puisque celle-ci coûte cher à l’entreprise.

L’autre façon de réduire les coûts et d’améliorer la productivité est d’innover. Pour ce faire, l’entreprise devra faire de la recherche & développement pour améliorer ses technologies. Elle pourra aussi investir dans de nouvelles machineries et revoir ses processus logistiques. Sans profit supplémentaire, les entreprises n’auraient aucun incitatif à innover et à investir.

Sur un marché concurrentiel, les entreprises utiliseront ces économies de coûts pour gagner des parts de marché en réduisant leurs prix (sinon un compétiteur le fera à leur place et leur volera des parts de marché). Ces réductions de prix font en sorte d’améliorer le niveau de vie de l’ensemble de la société en augmentant le pouvoir d’achat de tous et chacun.

Le profit avantage les consommateurs:

Sur un marché concurrentiel, les producteurs doivent satisfaire leurs consommateurs pour faire du profit. Il y a différentes stratégies pour y arriver, mais si un produit ne plaît pas aux consommateurs par ses caractéristiques, son apparence, sa qualité ou son prix, le producteur ne fera pas beaucoup de profit. Le profit indique donc aux entreprises si ce qu’elles font plaît ou non à leurs clients. Si une entreprise se met à perdre des parts de marché aux mains d’un compétiteur, elle ajustera le tir et s’assurera de récupérer ses clients en améliorant son produit ou en réduisant le prix pour qu’il plaise davantage aux consommateurs.

Le profit permet d’éviter les pénuries et les surplus:

Le profit incite aussi les producteurs à produire des quantités optimales de biens et services. Si un bien est produit en trop grande quantité, les producteurs seront pris avec des surplus qu’ils devront écouler à bas prix, ce qui n’est pas bon pour les profits. La recherche du profit décourage donc ce comportement.

D’autre part, si un bien est produit en quantité insuffisante, les producteurs pourront augmenter leurs prix et ainsi faire de plus gros profits. Cependant, cette situation ne durera pas longtemps puisque les prix élevés inciteront à produire davantage et attireront de nouveaux concurrents sur le marché. La recherche du profit permet donc de minimiser les pénuries.

En fait, la recherche du profit fait en sorte d’optimiser les quantités produites pour que les marchés balancent et que la demande soit efficacement rencontrée par l’offre.

Le profit et la concurrence:

Malheureusement, certains profits ne sont pas mérités. Pour que le profit ait les effets positifs ci-haut décrits, il faut que le marché soit concurrentiel, sinon les producteurs pourront se permettre des prix plus élevés, des coûts moins compétitifs et/ou une qualité qui ne convient pas aux consommateurs. La concurrence est donc un ingrédient essentiel du capitalisme.

Ceci étant dit, le manque de concurrence est souvent le résultat de politiques de l’État. On pourrait mentionner les tarifs douaniers, les subventions, les contrats sans appel d’offre, certaines règlementations augmentant les barrières à l’entrée, les systèmes de quotas et de gestion de l’offre ainsi que les brevets, comme des politiques provenant directement de l’État qui réduisent le niveau de compétition. À ce moment-là, le profit cesse d’être à notre service et sert alors les intérêts corporatistes. Les entreprises travaillent évidemment fort, à l’aide de leurs lobbys et groupes de pression, pour soutirer ces protections à l’État.

Le profit et la monnaie:

L’autre situation dans laquelle le profit joue mal son rôle dans l’allocation du capital est lorsque la monnaie est manipulée. Lorsque la banque centrale et le système bancaire créent de la monnaie à partir de rien en quantité suffisante pour influencer les taux d’intérêt et les prix, cela a comme impact d’artificiellement augmenter les profits et mène à de mauvais investissements (voir l’ABCT). Durant la récession qui suit ces épisodes, le nettoyage de ces mauvais investissements est un processus pénible pour ceux qui sont touchés et perdent leur emploi. C’est pourquoi une monnaie libre de toute manipulation et un système bancaire sain sont des ingrédients essentiels d’une économie compétitive et soutenable.

Conclusion:

Les régimes communistes nous ont donné une bonne vision de ce qu’il arrive lorsqu’il n’y pas de profit. Absence d’innovation, manque d’investissement, gaspillage de ressources, coûts exhorbitants, pénuries, produits de mauvaise qualité qui ne répondent pas aux besoins de la population; telles sont les conséquences désastreuses de l’absence de profit dans une économie. Il faut cesser de blâmer les entreprises qui font du profit et plutôt éliminer les barrières à la concurrence de façon à ce que ces profits aient l’effet escompté; c’est-à-dire d’augmenter notre niveau de vie.

Annexe:

Ce petit article de Éric Grenier paru sur Canoë est un excellent exemple de la confusion et de l’indignation indue qui règnent face au profit.

« le légendaire Jim Rogers, se réjouit de ses placements dans le monde agricole. Because? La famine guette le monde! Je le cite tel que rapporté par ma distinguée collègue aux Affaires, Diane Bérard: «Il n’y a pas assez de nourriture pour tous les habitants de la planète, alors tout ce qui est lié à ce secteur – fertilisants, machinerie, aliments – se transformera en or.» Cynique, dites-vous? »

La réalité est que nous devrions plutôt applaudir les investisseurs comme Jim Rogers qui recherchent le profit, puisque leur capital sera investi dans la capacité de production agricole, ce qui contribuera à produire la nourriture nécessaire à contrer la famine. Il est peut-être cynique de penser ainsi, mais c’est le résultat qui compte.

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